Mentions Légales

Mentions légales

Préambule des mentions légales | La Pâte du Conflent

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Propriétaire du site • lapateduconflent.com
N° SIRET • 51344854800026
Représentant Légal • Mme Laboudie Céline
Adresse • 12 Cami de Saint Climent | 66820 CORNEILLA-DE-CONFLENT

Hébergeur • OVH
2 rue Kellermann • 59100 Roubaix | France
Site Web • https://ovhcloud.com

Développement • Laboudie Rafael
Adresse • 13001 Marseille | France
Mail • laboudierafael@gmail.com

Propriété intellectuelle

En accédant au site lapateduconflent.com publié par la société La Pâte du Conflent, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux.
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Informatique et libertés

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Ce droit peut s’exercer en ligne en adressant un e-mail via notre formulaire de contact ou par courrier à l’adresse suivante :

La Pâte du Conflent
12 Cami de Saint Climent
66820 CORNEILLA-DE-CONFLENT

Conditions générales d’utilisation

Généralités

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Le site est normalement accessible à tout moment, sauf en cas d’interruption pour maintenance technique. Dans ce cas, lapateduconflent.com s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures d’intervention.

Le responsable du site, Mr Laboudie Rafael, effectue des mises à jour régulières du contenu. Les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment et sont contraignantes pour l’utilisateur, qui est invité à les consulter régulièrement pour être informé des éventuelles modifications.

Description des services fournis

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Protection des données

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Finalité des données collectées

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